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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 7 Juillet2010
Thèmes abordés :
Finances
Tarifs municipaux : services scolaires
Tarifs municipaux : médiathèque
Remboursement des tickets restaurants et garderies scolaires
Personnel
Transformation d’un poste
Intercommunalité
SICSAL : convention de mise à disposition de lcoaux (CLSH)
SICSAL : convention de mise à disposition de services (CLSH)
Questions et affaires diverses
Jury d’assises : tirage au sort
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 10 Mai 2010
Thèmes abordés :
INTERCOMMUNALITE
Chambéry Métropole : schéma agricole, orientations politiques et axes stratégiques
Questions et affaires diverses
Subventions 2010
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 17 Mars 2010
Thèmes abordés :
FINANCES
Compte administratif 2009
Affectation du resultat 2009
Approbation compte de gestion 2009
Fiscalite locale 2010 : vote des taux
Budget primitif 2010 : examen et vote avec reprise des resultats de l’exercice 2009
Vote des subventions aux associations pour 2010
Questions et affaires diverses
Chemin du grivet : convention de delegation maitrise d’ouvrage chambery metropole / bassens
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 10 Février 2010
Thèmes abordés :
FINANCES
Débat d’orientations budgétaires année 2010
Exercice budgétaire 2010 : ouverture anticipée crédits d’investissement
Remboursement tickets services périscolaires et petite enfance
Taxe Locale d’Equipement : fixation du taux
FONCIER
Chemin du Grivet : acquisition terrain
Chemin du Grivet : acquisition gratuite terrain
Rue Sainte-Thérése : acquisition gratuite terrain
Allée des Cerisiers : acquisition gratuite terrain
INTERCOMMUNALITE
Chambéry métropole : rapport 2009 de la CLECT
SICSAL : convention pour la gestion administrative et financière année 2010
SICSAL : mise a disposition de services (animation périscolaire)
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 25 Novembre 2009
Thèmes abordés :
Administration Générale
Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration IME Saint Louis du Mont
Reconduction du bail de location du presbytère
Finances
Exercice budgétaire 2009 : décision modificative n° 2
Personnel
Tableau des effectifs 2010
Urbanisme
Plan Local de l’Urbanisme : modification simplifiée
Questions et affaires diverses
Motion relative au projet de loi sur l’avenir de la poste
Dates à retenir
Cérémonie des Voeux
Le Maire, Jean-Pierre BURDIN et le Conseil Municipal
présenteront leurs vœux à la population
MERCREDI 6 JANVIER 2010
Salle Polyvalente à 18h.30
Réunion publique du Conseil municipal :
Mercredi 27 Janvier 2010 à 19h. en Mairie (Débat d’Orientations Budgétaires)
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 16 Septembre 2009
Thèmes abordés :
ADMINISTRATION GENERALE
* INSTALLATIONS CLASSEES : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEMANDES :
DE CHAMBERY METROPOLE POUR L’EXPLOITATION D’UNE CHAUDIERE BIOGAZ ET POUR LA MODERNISATION DE L’USINE D’EPURATION
DE LA S.C.D.C. (SOCIETE CHAMBERIENNE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR) POUR LA MODIFICATION DES INSTALLATIONS EXISTANTES ET L’EXPLOITATION D’UNE CHAUDIERE BIOMASSE
* CONTRAT DE CONCESSION GRDF : AVENANT N° 1
* TELETRANSMISSION DES ACTES ADMINISTRATIFS : CONVENTION AVEC LA PREFECTURE
FINANCES
* EXERCICE BUDGETAIRE 2009 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
* RECOURS A L’EMPRUNT
URBANISME
* AVENUE DE BASSENS : EPFL (CONVENTION D’INTERVENTION DE PORTAGE FONCIER)
QUESTIONS ET AFFAIRES DIVERSES
* PARTICIPATION A L’APPEL A PROJETS DE LA REGION RHONE ALPES « QUARTIERS DURABLES DE RHONE ALPES »
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 27 Mai 2009
Thèmes abordés :
Administration Générale
Dénominations de voirie
Finances
Impasse des Belledonnes : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Le Clos Sainte-Thérèse : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Les Jardins de Gonrat : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Taxe d’habitation : abattement en faveur des personnes handicapées ou invalides
Taxe d’habitation sur les logements vacants
Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Acquisition flotte vélos électriques : demande de subvention
Demande de subvention au Conseil Général : élargissement Chemin du Grivet
Questions et affaires diverses
Jury d’assises : tirage au sort
Prochaine réunion publique du conseil municipal :Mercredi 16 septembre 2009 a 19h.
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2009
Thèmes abordés :
Finances
Compte administratif 2008
Affectation du résultat 2008
Fiscalité locale 2009 : vote des taux
Budget primitif 2009 : examen et vote avec reprise des résultats de l’exercice 2008
Vote des subventions aux associations pour 2009
Plan de relance de l’économie : versement anticipe FCTVA
Personnel
Tableau des emplois – annee 2009
Gratification des stagiaires
Urbanisme
Objectif de réalisation logements locatifs sociaux période triennale 2008-2010
Prochaine réunion publique du conseil municipal :Mercredi 27 mai 2009 a 19h.
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 28 Janvier 2009
Thèmes abordés :
FINANCES
Débat d’orientations budgétaires année 2009
Exercice budgétaire 2009 : ouverture anticipée crédits d’investissement
Indemnité de conseil année 2008
Mesure du plan de relance de l’économie relative au versement anticipe du F.C.T.V.A.
URBANISME
Plan local d’urbanisme : approbation d’une révision simplifiée
Plan local d’urbanisme : approbation de modifications
FONCIER
Avenue de Bassens (entrée de ville) : intervention EPFL
TRAVAUX
Extension ateliers municipaux : demande de subvention DGE
INTERCOMMUNALITE
SICSAL : convention pour gestion administrative et financière année 2009
QUESTIONS ET AFFAIRES DIVERSES
Vœu du Conseil Municipal concernant la mise en place du service minimum dans les écoles
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 03 Decembre 2008
Thèmes abordés :
Administration Générale :
Recensement de la population 2009
Finances :
Décision Modificative N° 1
Tarifs municipaux
Extension ateliers municipaux : demande de subvention
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 24 Septembre 2008
Thèmes abordés :
ADMINISTRATION GENERALE
Médiathèque : convention avec l’assemblée des Pays de Savoie portant soutien à la création, au developpement et à l’animation d’une bibliothèque de lecture publique
Contrat de concession pour la distribution du gaz sur le territoire communal
Bail pour locaux Sainte-Thérèse
Dénomination voirie
FINANCES
Fiscalité directe locale : taxe foncière sur les propriétés bâties
Amortissement des subventions d’équipement versées
Association des conseillères municipales de Savoie : demande de subvention année 2008
PERSONNEL
Instauration du compte épargne temps
INTERCOMMUNALITE
Chambéry métropole : - prise de compétence "Construction et gestion du nouvel abattoir de Chambéry"
Chambery métropole : - renouvellement des membres élus de la commission consultative des services publics locaux
URBANISME
Plan local de l’urbanisme : modifications et révision simplifiée
PETITE ENFANCE
Convention d’objectifs et de financement relative à l’accueil des enfants jusqu'à 6 ans
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 09 Juillet 2008
Thèmes abordés :
Finances
Tarifs municipaux : services scolaires
Restauration scolaire : groupement de commandes
Administration générale
Désignation d’un correspondant défense
Personnel
Modification tableau des effectifs
Recrutement agents non titulaires
Intercommunalité
Syndicat des collèges : dissolution
Chambery-métropole : convention pour entretien courant des voiries d’intérêt communautaire
Foncier
Acquisition foncière pour création stationnement rue G. Lamarque
Questions et affaires diverses
Jury d’assises : tirage au sort
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 21 Mai 2008
Thèmes abordés :
Administration Générale
Commissions municipales : modification composition
Commission d’Appel d’Offres : modification composition
Centre Communal d’Action Sociale : modification composition
Bail pour locaux Sainte-Thérèse
Finances
Energies renouvelables et développement durable : aides communales
Foncier
Acquisition terrain Longefand
Urbanisme - Travaux
Demande de subvention pour extension ateliers municipaux
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 09 Avril 2008
Thèmes abordés :
Finances
Compte Administratif 2007
Affectation du resultat 2007
Approbation compte de gestion 2007
Fiscalité Locale 2008 : vote des taux
Budget primitif 2008 : examen et vote avec reprise des résultats de l’exercice 2007
Vote des subventions aux associations pour 2008
Enfance-Jeunesse
Autorisation de signature du nouveau contrat enfance jeunesse
Urbanisme
Dépassement de coefficient d’occupation des sols pour réalisation logement social
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 09 Avril 2008
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 26 Mars 2008
Thèmes abordés :
ADMINISTRATION GENERALE
Règlement intérieur du conseil municipal
Délégation d’attributions du conseil municipal au maire
Désignation des représentants dans les organismes extérieurs
Centre communal d’action sociale
Commission communale des impôts directs
Commission d’appel d’offres
Commissions municipales
FINANCES
Indemnités de fonctions des élus municipaux
Formation des élus municipaux
Débat d’orientations budgétaires année 2008
INTERCOMMUNALITE
Communauté d’agglomération Chambéry métropole :avenant n° 1 a la convention relative a la redevance spéciale pour élimination des ordures ménagères
Communauté d’agglomération Chambéry métropole :avenant n° 1 a la convention d’échanges de données géographiques
Lien pour lire ou télécharger : Compte Rendu 26/03/2008
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 16 Janvier 2008
Thèmes abordés :
FINANCES
EXERCICE BUDGETAIRE 2007 : DECISION MODIFICATIVE N° 3
EXERCICE BUDGETAIRE 2008 : OUVERTURE ANTICIPEE CREDITS D’INVESTISSEMENT
INTERCOMMUNALITE
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CHAMBERY METROPOLE : RAPPORT 2007 DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES
FONCIER
AVENUE DE TURIN (EX RN 512) : ACQUISITION TERRAINS
ACQUISITION FONCIERE POUR EXTENSION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX :
AUTORISATION SIGNATURE (COMPLEMENT DELIBERATION DU 15 MAI 2007)
Lien pour lire ou télécharger : Compte Rendu 16/01/2008
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 05 Décembre 2007
Compte Rendu 05/12/2007
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 26 Septembre 2007
Compte Rendu 26/09/2007
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2006
Compte Rendu 27/09/2006
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 30 Novembre 2005
Compte Rendu 30/11/2005
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