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CONSEIL MUNICIPAL
DU MERCREDI 07 DECEMBRE 2011
FINANCES
Décision modificative n° 1
Taxe locale sur la consommation finale d’électricité
Indemnité de conseil receveur municipal année 2011
PERSONNEL
Tableau des effectifs année 2012
INTERCOMMUNALITE
SDES : modification des statuts
URBANISME - TRAVAUX
Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Chambéry Métropole : Route de Vérel (modificatif)
Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Chambéry Métropole : Rue Centrale
Convention de co-maîtrise d’ouvrage avec Chambéry Métropole : Rue de la Croix (RD8)
Les Monts – projet urbain partenarial : information sur l’avancement du dossier
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 19 Octobre 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 19 Octobre 2011
Thèmes abordés :
ADMINISTRATION GENERALE
Avis sur le dossier présenté par le Syndicat Mixte de l’Abattoir de Chambéry pour l’exploitation
d’un établissement d’abattage d’animaux
FINANCES
Taxe d’aménagement
PERSONNEL
Modification tableau des effectifs
INTERCOMMUNALITE
Programme local de l’habitat
Charte forestière de territoire
URBANISME-TRAVAUX
Plan local d’urbanisme : modification n° 2
Logements locatifs sociaux : objectif triennal 2011-2013
Route de Vérel : convention de maîtrise d’ouvrage avec Chambéry Métropole
Rue Centrale : convention de co-maîtrise d’ouvrage Chambéry Métropole/Bassens
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 19 Octobre 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 29 JUIN 2011
Thèmes abordés :
Finances
Tarifs municipaux : services scolaires
Urbanisme-Travaux
Entreée de ville : avenue de Bassens (mission EPFL – expropriation)
Demande de Subvention au Conseil Général : Rénovation cours de tennis
Demande de Subvention au Conseil Général : Accessibilité mairie
Demande de Subvention au Conseil Général : Accessibilité eglise
Demande de Subvention au Conseil Général : Aménagement de la Route de Vérel
Demande de Subvention au Conseil Général : RD8 : aménagements de sécurité
Aménagement Ferme de Bressieux : dépôt permis de construire
Chemin des Ecureuils : déclassement
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 29 Juin 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 25 Mai 2011
Thèmes abordés :
URBANISME - TRAVAUX
Demande de subvention au conseil general : accessibilite cimetiere
Demande de subvention au conseil general : chemin de la riviere
SOCIAL
Renouvellement contrat enfance jeunesse
Questions et affaires diverses :
Jury d’assises : tirage au sort
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 25 Mai 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 06 AVRIL 2011
Thèmes abordés :
ADMINISTRATIONGENERALE:
Maison d’accueil spécialise et IME St Louis du Mont : désignation des délégués
FINANCES
Compte Administratif 2010
Affectation du résultat 2010
Approbation compte de gestion 2010
Fiscalité locale 2011 : vote des taux
Budget Primitif 2011
Vote des subventions aux associations pour 2011
INTERCOMMUNALITE
Chambéry Métropole : convention pour remboursement frais consommations électriques des abris pour
voyageurs (abribus)
SICSAL : convention pour gestion administrative et financière – année 2011
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 06 Avril 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 23 Février 2011
Thèmes abordés :
Administration générale
Viabilité hivernale, convention avec le département de la Savoie
Finances
Débat d'orientation budgétaire année 2011
Exercice budgétaire 2011 : ouverture anticipée de crédits d'investissement
Personnel
Modification du tableau des effectifs
Titres restaurant
Halte garderie "les Bambis" , Médecin référent
Urbanisme
Entrée de ville avenue de Bassens, mission EPFL Expropriation
Intercommunalité
SDES Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour travaux route de Vérel
Lien pour lire ou télécharger : compte rendu du 23 Février 2011
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 15 Décembre 2010
Thèmes abordés :
Administration Générale
Projet d'aménagement d'un centre des arts et des images dans le bâtiment de l'ancienne ferme de Bressieux : demandes de subventions
Projet d'aménagement du parc paysager et muséal de Bressieux : demandes de subventions
Médiathèque : convention de partenariat Savoie-Biblio, CHS de la Savoie et commune de Bassens
Finances
Décision modificative n° 1
Indemnité de conseil Année 2010
Personnel communal
Tableau des effectifs 2011
Plan et règlement de formation
Assistance et conseil en prévention des risques professionnels, santé et sécurité au travail :
adhésion au service du CDG 73
Intercommunalite
SDES : modification des statuts
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 15 Septembre 2010
Thèmes abordés :
Administration Générale
Convention de mise à disposition d’un(e) archiviste
Intercommunalite
Retrait de la gestion du service public de fourrière automobile des compétences de Chambéry Métropole
Finances
Tarifs municipaux : services scolaires
Urbanisme - travaux
Demandes de subvention au département
Plateaux sportifs du Chef Lieu
Jardins La Plaine
Demandes de subvention au SDES pour enfouissement réseaux
Route de Vérel : restructuration voirie et mise en conformité des réseaux secs
Rue de la Martinière : enfouissement réseaux
Rue de la Martinière : convention de maitrise d’ouvrage avec Chambéry Métropole
Foncier
Copropriété Panoramic III : acquisition gratuite terrain pour réalisation aire à conteneurs
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 7 Juillet 2010
Thèmes abordés :
Finances
Tarifs municipaux : services scolaires
Tarifs municipaux : médiathèque
Remboursement des tickets restaurants et garderies scolaires
Personnel
Transformation d’un poste
Intercommunalité
SICSAL : convention de mise à disposition de lcoaux (CLSH)
SICSAL : convention de mise à disposition de services (CLSH)
Questions et affaires diverses
Jury d’assises : tirage au sort
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 10 Mai 2010
Thèmes abordés :
INTERCOMMUNALITE
Chambéry Métropole : schéma agricole, orientations politiques et axes stratégiques
Questions et affaires diverses
Subventions 2010
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 17 Mars 2010
Thèmes abordés :
FINANCES
Compte administratif 2009
Affectation du resultat 2009
Approbation compte de gestion 2009
Fiscalite locale 2010 : vote des taux
Budget primitif 2010 : examen et vote avec reprise des resultats de l’exercice 2009
Vote des subventions aux associations pour 2010
Questions et affaires diverses
Chemin du grivet : convention de delegation maitrise d’ouvrage chambery metropole / bassens
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 10 Février 2010
Thèmes abordés :
FINANCES
Débat d’orientations budgétaires année 2010
Exercice budgétaire 2010 : ouverture anticipée crédits d’investissement
Remboursement tickets services périscolaires et petite enfance
Taxe Locale d’Equipement : fixation du taux
FONCIER
Chemin du Grivet : acquisition terrain
Chemin du Grivet : acquisition gratuite terrain
Rue Sainte-Thérése : acquisition gratuite terrain
Allée des Cerisiers : acquisition gratuite terrain
INTERCOMMUNALITE
Chambéry métropole : rapport 2009 de la CLECT
SICSAL : convention pour la gestion administrative et financière année 2010
SICSAL : mise a disposition de services (animation périscolaire)
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 25 Novembre 2009
Thèmes abordés :
Administration Générale
Désignation de deux représentants au Conseil d’Administration IME Saint Louis du Mont
Reconduction du bail de location du presbytère
Finances
Exercice budgétaire 2009 : décision modificative n° 2
Personnel
Tableau des effectifs 2010
Urbanisme
Plan Local de l’Urbanisme : modification simplifiée
Questions et affaires diverses
Motion relative au projet de loi sur l’avenir de la poste
Dates à retenir
Cérémonie des Voeux
Le Maire, Jean-Pierre BURDIN et le Conseil Municipal
présenteront leurs vœux à la population
MERCREDI 6 JANVIER 2010
Salle Polyvalente à 18h.30
Réunion publique du Conseil municipal :
Mercredi 27 Janvier 2010 à 19h. en Mairie (Débat d’Orientations Budgétaires)
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 16 Septembre 2009
Thèmes abordés :
ADMINISTRATION GENERALE
* INSTALLATIONS CLASSEES : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DEMANDES :
DE CHAMBERY METROPOLE POUR L’EXPLOITATION D’UNE CHAUDIERE BIOGAZ ET POUR LA MODERNISATION DE L’USINE D’EPURATION
DE LA S.C.D.C. (SOCIETE CHAMBERIENNE DE DISTRIBUTION DE CHALEUR) POUR LA MODIFICATION DES INSTALLATIONS EXISTANTES ET L’EXPLOITATION D’UNE CHAUDIERE BIOMASSE
* CONTRAT DE CONCESSION GRDF : AVENANT N° 1
* TELETRANSMISSION DES ACTES ADMINISTRATIFS : CONVENTION AVEC LA PREFECTURE
FINANCES
* EXERCICE BUDGETAIRE 2009 : DECISION MODIFICATIVE N° 1
* RECOURS A L’EMPRUNT
URBANISME
* AVENUE DE BASSENS : EPFL (CONVENTION D’INTERVENTION DE PORTAGE FONCIER)
QUESTIONS ET AFFAIRES DIVERSES
* PARTICIPATION A L’APPEL A PROJETS DE LA REGION RHONE ALPES « QUARTIERS DURABLES DE RHONE ALPES »
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 27 Mai 2009
Thèmes abordés :
Administration Générale
Dénominations de voirie
Finances
Impasse des Belledonnes : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Le Clos Sainte-Thérèse : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Les Jardins de Gonrat : participation communale à la réalisation de logements sociaux
Taxe d’habitation : abattement en faveur des personnes handicapées ou invalides
Taxe d’habitation sur les logements vacants
Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains devenus constructibles
Acquisition flotte vélos électriques : demande de subvention
Demande de subvention au Conseil Général : élargissement Chemin du Grivet
Questions et affaires diverses
Jury d’assises : tirage au sort
Prochaine réunion publique du conseil municipal :Mercredi 16 septembre 2009 a 19h.
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 18 Mars 2009
Thèmes abordés :
Finances
Compte administratif 2008
Affectation du résultat 2008
Fiscalité locale 2009 : vote des taux
Budget primitif 2009 : examen et vote avec reprise des résultats de l’exercice 2008
Vote des subventions aux associations pour 2009
Plan de relance de l’économie : versement anticipe FCTVA
Personnel
Tableau des emplois – annee 2009
Gratification des stagiaires
Urbanisme
Objectif de réalisation logements locatifs sociaux période triennale 2008-2010
Prochaine réunion publique du conseil municipal :Mercredi 27 mai 2009 a 19h.
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 28 Janvier 2009
Thèmes abordés :
FINANCES
Débat d’orientations budgétaires année 2009
Exercice budgétaire 2009 : ouverture anticipée crédits d’investissement
Indemnité de conseil année 2008
Mesure du plan de relance de l’économie relative au versement anticipe du F.C.T.V.A.
URBANISME
Plan local d’urbanisme : approbation d’une révision simplifiée
Plan local d’urbanisme : approbation de modifications
FONCIER
Avenue de Bassens (entrée de ville) : intervention EPFL
TRAVAUX
Extension ateliers municipaux : demande de subvention DGE
INTERCOMMUNALITE
SICSAL : convention pour gestion administrative et financière année 2009
QUESTIONS ET AFFAIRES DIVERSES
Vœu du Conseil Municipal concernant la mise en place du service minimum dans les écoles
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CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 05 Décembre 2007
Compte Rendu 05/12/2007
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 26 Septembre 2007
Compte Rendu 26/09/2007
CONSEIL MUNICIPAL du MERCREDI 27 SEPTEMBRE 2006
Compte Rendu 27/09/2006
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 30 Novembre 2005
Compte Rendu 30/11/2005
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