Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Administration générale

Avenant au Règlement de la navette communale

Renouvellement convention du service commun de protection des données

Avenant convention groupement de commande gaz naturel SYANE

Convention avec le Parquet de Chambéry : Rappel à l’ordre

Convention avec le Parquet de Chambéry : Transaction municipale

Création d’un service des objets trouvés

Délégation de Service Public de la Fourrière automobile

 

Personnel

Forfait mobilités durables

Suppression d’emplois

Règlement de formation

Organisation du temps de travail des agents de la collectivité

Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

Régime indemnitaire de la Police Municipale

 

Finances

Fiscalité locale 2024 : vote des taux

Décision modificative n°1

 

Développement durable

Zones d’accélération des énergies renouvelables

 

Questions et affaires diverses