Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Administration générale

Plan partenarial de gestion de la demande de logement social

Avenant au règlement de la navette communale

Mise à jour des tarifs de la collectivité

 

Foncier – Urbanisme

Mandat de vente interactive – bien bâti sis sur la parcelle B1473

Ensemble immobilier « ARBOR&SENS »:

Acquisition des parcelles à l’euro symbolique

Constitution d’une servitude de passage

Cession d’une partie de la parcelle cadastrée B 175 au profit de la société « ROC IMMOBILIER » (délibération rectificative)

 

Enfance – Jeunesse

Création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et validation de son règlement intérieur

 

Personnel

Création d’un emploi non permanent – accroissement temporaire d’activité

Création d’emplois permanents – Adjoints d’animation – Temps de travail inférieur à 50 % d’un temps complet

Création/suppression d’un emploi permanent – Adjoint d’animation

Suppression d’un emploi permanent vacant – Adjoint d’animation

 

Questions et affaires diverses