Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

– Désignation du Secrétaire de séance

– Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

– Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

– Présentation par le Conseil Municipal des Jeunes

 

Administration générale

– Installation d’un nouveau conseiller municipal

– Election d’un nouvel adjoint

– Composition des commissions municipales

– Convention de mise à disposition des locaux et équipements communaux

– Règlement de fonctionnement :

– Multi-accueil « Calinours »

– Services périscolaires

– Tarifs des services communaux

 

Personnel

– Suppression de postes

– Créations de postes :

– Attaché

– Rédacteur principal 2^ème classe

– Adjoint d’animation principal 2^ème classe

 

Finances

– Décisions modificatives n°2 et n°3

– Redevance d’occupation du domaine public (RODP) pour des ouvrages des réseaux distribution de gaz et redevance d’occupation provisoire du domaine public (ROPDP) pour les chantiers provisoires

 

Urbanisme

– Zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m) : Organisation d’une consultation du public mutualisée

 

Questions et affaires diverses