Réunion du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Administration générale
Plan partenarial de gestion de la demande de logement social
Avenant au règlement de la navette communale
Mise à jour des tarifs de la collectivité
Foncier – Urbanisme
Mandat de vente interactive – bien bâti sis sur la parcelle B1473
Ensemble immobilier « ARBOR&SENS »:
Acquisition des parcelles à l’euro symbolique
Constitution d’une servitude de passage
Cession d’une partie de la parcelle cadastrée B 175 au profit de la société « ROC IMMOBILIER » (délibération rectificative)
Enfance – Jeunesse
Création d’un Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et validation de son règlement intérieur
Personnel
Création d’un emploi non permanent – accroissement temporaire d’activité
Création d’emplois permanents – Adjoints d’animation – Temps de travail inférieur à 50 % d’un temps complet
Création/suppression d’un emploi permanent – Adjoint d’animation
Suppression d’un emploi permanent vacant – Adjoint d’animation
Questions et affaires diverses