Réunion du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Administration générale
Convention 2025/2026 pour la lutte contre le frelon asiatique entre la commune de Bassens, Grand Chambéry, le Groupement de défense sanitaire (GDS des Savoie)
Contrat de location et contrat de régie publicitaire pour un véhicule de service
Finances
Subvention à l’Association Onde & Notes pour un projet d’Orchestre à l’Ecole
Comptes administratifs 2024 (budget principal et budget annexe)
Affection du résultat 2024 (budget principal et budget annexe)
Budgets supplémentaires 2025 (budget principal et budget annexe)
Avance budgétaire
Personnel
Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Services techniques
Création/suppression d’emplois
Modification d’un emploi permanent – attaché principal
Urbanisme
Tarifs 2026 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
Questions et affaires diverses