Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

  • Désignation du Secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
  • Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Administration générale

  • Convention relative à l’aide au traitement des archives
  • Convention de mise à disposition des locaux et équipements communaux
  • Convention pour l’occupation de locaux communaux par le SICSAL

Enfance – Jeunesse

  • Crédits scolaires
  • Règlement de fonctionnement du multi-accueil « Calinours »
  • Règlement intérieur des services périscolaires
  • Tarifs des services périscolaires
  • Règlements du Conseil Municipal des Jeunes

Personnel

  • Création d’un Comité Social Territorial local
  • Modification du temps de travail d’un emploi
  • Création d’emplois permanents d’adjoints d’animation dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet
  • Création d’un emploi permanent d’ATSEM
  • Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
  • Poste de directeur des services : modalités de recrutement d’un agent contractuel
  • Tableau des emplois
  • Création d’emplois non-permanents

Finances

  • Subvention à l’association « Alpes Oxygène »
  • Demandes de subvention FDEC :
    • Travaux pour une nouvelle classe
    • Aménagement de sécurité Avenue de Bassens – Rue Simone Veil
    • Travaux Route de la ferme

Développement durable

  • Développement de solutions photovoltaïques : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage au SDES

Urbanisme

  • Taxe locale sur la publicité extérieure
  • Périmètre de sursis à statuer dans le secteur de la rue des Ecoles

Questions et affaires diverses