Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Administration générale

Convention 2025/2026 pour la lutte contre le frelon asiatique entre la commune de Bassens, Grand Chambéry, le Groupement de défense sanitaire (GDS des Savoie)

Contrat de location et contrat de régie publicitaire pour un véhicule de service

 

Finances

Subvention à l’Association Onde & Notes pour un projet d’Orchestre à l’Ecole

Comptes administratifs 2024 (budget principal et budget annexe)

Affection du résultat 2024 (budget principal et budget annexe)

Budgets supplémentaires 2025 (budget principal et budget annexe)

Avance budgétaire

 

Personnel

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Services techniques

Création/suppression d’emplois

Modification d’un emploi permanent – attaché principal

 

Urbanisme

Tarifs 2026 de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

 

Questions et affaires diverses