Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du Secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
• Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

Administration générale

• Convention relative à l’aide au traitement des archives
• Convention de mise à disposition des locaux et équipements communaux
• Convention pour l’occupation de locaux communaux par le SICSAL

Enfance – Jeunesse

• Crédits scolaires
• Règlement de fonctionnement du multi-accueil « Calinours »
• Règlement intérieur des services périscolaires
• Tarifs des services périscolaires
• Règlements du Conseil Municipal des Jeunes

Personnel

• Création d’un Comité Social Territorial local
• Modification du temps de travail d’un emploi
• Création d’emplois permanents d’adjoints d’animation dont la quotité de temps de travail est inférieure à 50 % d’un temps complet
• Création d’un emploi permanent d’ATSEM
• Création d’un emploi permanent d’adjoint technique
• Poste de directeur des services : modalités de recrutement d’un agent contractuel
• Tableau des emplois
• Création d’emplois non-permanents

Finances

• Subvention à l’association « Alpes Oxygène »
• Demandes de subvention FDEC :
  • Travaux pour une nouvelle classe
  • Aménagement de sécurité Avenue de Bassens – Rue Simone Veil
  • Travaux Route de la ferme

Développement durable

• Développement de solutions photovoltaïques : Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage au SDES

Urbanisme

• Taxe locale sur la publicité extérieure
• Périmètre de sursis à statuer dans le secteur de la rue des Ecoles

Questions et affaires diverses