Mentions légales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

Créateur et éditeur du site internet

Création du site internet à Chambéry par l’Agence de communication Nouvel Oeil
1, rue Claude Martin – 73000 Chambéry
Tél : 04 79 68 94 48 – www.nouvel-oeil.com

Conditions d’utilisation

Le site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par l’éditeur du site internet.
Le propriétaire du site ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, le propriétaire du site internet ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité du propriétaire du site internet

Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social du propriétaire du site internet. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Droit d’accès

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé en contactant le gestionnaire du site internet : Contacter le gestionnaire.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

Propriété intellectuelle

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter : contact. Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Certaines illustrations ont été acquises sur www.unsplash.fr et/ou www.freepik.fr.

Charte d’utilisation des réseaux sociaux de la Ville de Bassens

Cette charte a pour but de préciser aux utilisateurs des réseaux sociaux de la Ville de Bassens, les conditions d’utilisation de ces espaces d’échanges. Si d’autres réseaux sont utilisés progressivement par la Ville, cette charte leur sera également appliquée. Les utilisateurs devront respecter les conditions suivantes :

Liens hypertextes

Le site internet peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Le propriétaire du site internet ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le propriétaire du site internet ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Cookies

Ce site utilise des cookies – de petits fichiers texte qui sont placés sur votre machine pour aider le site à fournir une meilleure expérience utilisateur. En général, les cookies sont utilisés pour conserver les préférences de l’utilisateur, stocker des informations pour des choses comme les paniers d’achat et fournir des données de suivi anonymisées à des applications tierces comme Google Analytics. En règle générale, les cookies rendront votre expérience de navigation meilleure. Toutefois, vous pouvez préférer désactiver les cookies sur ce site et sur d’autres. Le moyen le plus efficace consiste à désactiver les cookies dans votre navigateur. Nous vous suggérons de consulter la section Aide de votre navigateur ou de consulter le site Web À propos des cookies (en anglais) qui propose des conseils pour tous les navigateurs modernes.