Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

 

Administration générale

Règlement intérieur du conseil municipal

Indemnités des élus municipaux

Droit à la formation des élus municipaux

Délégations du conseil municipal au Maire

Création des commissions municipales

Commission communale des impôts directs

Commission communale pour l’accessibilité

Commission d’appel d’offres (CAO)

Commission de Délégation de Service Public (CDSP)

Conseil d’administration du CCAS

Modification des statuts du SICSAL

 

Représentations au sein d’organismes extérieurs

Délégués au SICSAL

Délégué au conseil de surveillance du CHS de la Savoie

Désignation à l’IME

Désignation au CNAS

Correspondant défense

Délégué SCIC Habitée

Représentant au SDES

Membres de la CLECT de Grand Chambéry

 

Finances

Fiscalité locale : vote des taux 2026

 

Urbanisme – Foncier

Cession de la parcelle cadastrée AC 133 appartenant au domaine privé de la commune

 

Personnel

Autorisation de recrutement d’agents contractuels pour remplacer temporairement des agents indisponibles

Recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activité – Services techniques

 

Questions et affaires diverses

Mairie de Bassens
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