Réunion du conseil municipal
ORDRE DU JOUR :
Désignation du Secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs
Administration générale
Avenant au Règlement de la navette communale
Renouvellement convention du service commun de protection des données
Avenant convention groupement de commande gaz naturel SYANE
Convention avec le Parquet de Chambéry : Rappel à l’ordre
Convention avec le Parquet de Chambéry : Transaction municipale
Création d’un service des objets trouvés
Délégation de Service Public de la Fourrière automobile
Personnel
Forfait mobilités durables
Suppression d’emplois
Règlement de formation
Organisation du temps de travail des agents de la collectivité
Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Régime indemnitaire de la Police Municipale
Finances
Fiscalité locale 2024 : vote des taux
Décision modificative n°1
Développement durable
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Questions et affaires diverses