Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du Secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
• Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Administration générale

• Convention avec l’ANTAI pour le traitement des avis de fourrière
• Convention de mise à disposition d’un agent de Grand Chambéry auprès de la commune de Bassens
• Convention pour l’occupation de locaux communaux entre l’association Hydraulique Sans Frontières (HSF) et la commune de Bassens
• Modification concernant le service des objets trouvés
• Vente du véhicule de police municipale
• Motion pour réaffirmer l’appartenance de la compétence « distribution d’électricité » au sein du bloc communal

 

Finances

• Subvention aux associations
• Avance budgétaire
• Budget primitif 2026 (budget principal et budget annexe « Grand Livettaz »)
• Récapitulatif des indemnités des élus

 

Enfance – Jeunesse

• Avis sur la demande d’implantation de la micro-crèche « Méli-Mélo »
• Mise à jour du Règlement de fonctionnement du multi-accueil « Calinours »

 

Urbanisme – Foncier

• Cession de la parcelle cadastrée AC 133 appartenant au domaine privé de la commune

 

Personnel

• Adhésion au service de calcul des ARE du CDG73
• Règlement intérieur du personnel communal
• Plan de formation 2026-2028
• Création d’un emploi permanent – Adjoint administratif
• Création d’un emploi permanent – Chef de service de police municipal

 

Questions et affaires diverses