Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation des procès-verbaux des précédents conseils municipaux

Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée au Maire

 

 

Enfance – Jeunesse

Règlement intérieur – Multi-accueil Calinours

Règlement intérieur – Services périscolaires

 

Finances – Marchés publics

Mise à jour des tarifs de la collectivité

Réaménagement de la mairie – Approbation du projet modifié

 

Urbanisme – Foncier

Corrections de dénominations de voies, lieux-dits et places

 

Ressources humaines

Mise à disposition de personnel communal au CCAS de Bassens

Suppressions d’emplois vacants

Augmentation du temps de travail d’emplois permanents

Création d’un emploi non permanent – Adjoint technique/animation/administratif – Accroissement temporaire d’activité

Protocole d’accord d’indemnisation

 

Questions et affaires diverses :

Information sur le lancement d’une consultation de marché de maîtrise d’œuvre pré opérationnelle sur le périmètre de la Livettaz et les bâtiments publics

Mairie de Bassens
Résumé de la politique de confidentialité

Ce site utilise des cookies afin que nous puissions vous fournir la meilleure expérience utilisateur possible. Les informations sur les cookies sont stockées dans votre navigateur et remplissent des fonctions telles que vous reconnaître lorsque vous revenez sur notre site Web et aider notre équipe à comprendre les sections du site que vous trouvez les plus intéressantes et utiles.