Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

• Désignation du Secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal
• Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Installation du conseil municipal des Jeunes

 

Administration générale

• Ouverture dominicale des commerces – année 2026
• Enlèvements des véhicules en stationnement abusif, épaves ou en voie d’épavisation dans les lieux privés
• Convention de travaux avec l’EPFL73 pour les biens sis au 26 Rue de la Croix

 

Urbanisme – Foncier

• Dénomination et numérotation des voies, lieux-dits et places
• Convention relative au fonctionnement du service commun ADS dans le cadre de la dématérialisation des autorisations d’urbanisme
• Bilan de l’application du PLUi HD de Grand Chambéry
• Acquisition de la parcelle AE32 à l’EPFL
• Classement de parcelles dans le domaine public de la voirie communale
• PUP Bressieux : Avenant n°1 : convention de projet

 

Marchés publics

• Avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre pour l’étude de définition de nouvelle centralité Bassens-Livettaz
• Convention d’assistance à maitrise d’ouvrage et d’ingénierie financière : dossiers de demande de financements FEDER pour le projet d’investissement des chaucidous

 

Finances

• Décision modificative n°1

 

Personnel

• Création d’un emploi d’attaché principal

 

Questions et affaires diverses