Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR : 

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation accordées au Maire

 

Finances – Marchés publics

Comptes Financiers Uniques

Affectation du résultat

Budget Supplémentaire

Tarifs 2027 – Taxe Locale sur la Publicité Extérieure

Avenant groupement d’achat d’électricité avec le SDES

 

Administration générale

Commission communale des impôts directs

Délégué au PFCCA

Correspondant incendie et secours

Commissions municipales : désignation de suppléants

Convention avec Grand Chambéry pour le traitement des archives

 

Enfance – Jeunesse

Avis de la commune de Bassens, en qualité d’Autorité Organisatrice de l’Accueil du Jeune Enfant :

Demande d’implantation de la micro-crèche « Méli-Mélo »

Demande d’implantation de la micro-crèche « Les Petits Lions »

 

Personnel

Comité Social Territorial

Avenant convention CDG73 sur les dossiers de retraite CNRACL

Modalités de recrutement – emploi permanent : responsable de médiathèque

Créations d’emplois permanents – service périscolaire :

Adjoints techniques (temps non complet) : 1 emploi de 17h15 hebdomadaire et 2 emplois de 14h15 hebdomadaire

Adjoint d’animation (temps non complet : 10h30 hebdomadaire)

Créations d’emplois non permanents – accroissement temporaire d’activité :

Adjoint d’animation (temps non complet : 7h30 hebdomadaire) : service périscolaire

Adjoint administratif (temps complet) pour des missions liées à l’adressage

 

Questions et affaires diverses