Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du dernier conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation de pouvoirs

 

Administration générale

Modalités de mise à disposition gratuite des salles communales et encadrement de l’occupation du domaine public par les candidats aux élections municipales

Modifications statutaires du SDES

Convention pour l’occupation de locaux communaux avec le SICSAL

Convention « Orchestre à l’école » : mise à disposition d’instruments de musique

 

Finances

Débat d’orientations budgétaires 2026

Admission en non-valeur de créances éteintes et irrécouvrables

Subvention à l’association coopérative école maternelle du Chef-Lieu

Participation financière du SDES sur des petits travaux

Vente de matériels

Convention-cadre relative au remboursement aux communes des consommations électriques des équipements « transports et mobilité » reliés au réseau d’éclairage public

Dispositif d’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE)

Aménagements de chaucidous – rue Georges Lamarque et route de Saint-Saturnin

Décision modificative n°2

 

Enfance – Jeunesse

Mise en place du Service Public de la Petite Enfance (SPPE)

Modification du tableau tarifaire des services périscolaires

 

Urbanisme – Foncier

Dénomination d’une nouvelle voie

Convention de servitude et d’occupation pour la pose de piézomètre

Prorogation de portage par Cristal Habitat de la maison impasse des Commerces (ancienne impasse Bolliet Dessus)

 

Personnel

Convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le CDG73

Contrat d’assurance groupe du CDG73 pour la couverture des risques statutaires

Convention d’assistance et conseil en prévention des risques professionnels avec le CDG73

Modification de l’organigramme des services communaux

Emploi responsable petite-enfance : modalités de recrutement d’un agent contractuel

Création d’un emploi permanent – responsable médiathèque

Création d’un emploi permanent – adjoint du patrimoine

Créations d’emplois permanents pour avancement de grade :

Attaché principal

Agent de maîtrise principal

Mise à jour du RIFSEEP

Mise à jour du régime indemnitaire de la police municipale

Tableau des emplois

Rapport Social Unique

 

Questions et affaires diverses

Rapport d’activités – Grand Chambéry

Rapport d’activités – SICSAL

Vente d’un terrain agricole