Réunion du conseil municipal

ORDRE DU JOUR :

Désignation du Secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal du précédent conseil municipal

Décisions prises dans le cadre de la délégation accordée au Maire

 

Administration générale

Election d’un nouvel adjoint au Maire

Modification de la composition des commissions municipales

Modification de la représentation au sein du SICSAL

Convention 2026 pour l’assistance à la gestion et l’exploitation des poteaux d’incendie

Adhésion au CEREMA

Adhésion à la compétence « transition énergétique » au Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie (SDES)

Prise de parts au capital de la coopérative d’autopartage Citiz en Auvergne-Rhône-Alpes et souscription à un abonnement

Modification du règlement intérieur du conseil municipal

 

Finances

Dispositif d’aide à l’acquisition de vélos à assistance électrique (VAE)

Décision modificative n°1 (Budget principal)

 

Urbanisme – Foncier

Corrections de dénominations de voies, lieux-dits et places

 

Ressources humaines

Emploi non-permanent – accroissement temporaire d’activité : adjoint administratif

Modalités de recrutement – Emploi fonctionnel de Directeur Général des Services

 

Questions et affaires diverses

Délégations de pouvoirs de police à Grand Chambéry

DGFIP : fiabilisation des bases foncières et la mise à jour automatique des éléments de confort

Point sur la Livettaz

Dates des prochains conseils municipaux

Mairie de Bassens
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