- Plan de Bassens
- Bilan de la concertation 2007
- Éléments paysagers remarquables 2007
- Liste communale des servitudes d’utilité publique 2007
- Liste emplacements réservés 2014
- Orientations d’aménagement entrée de ville 2014
- Plan de prévention des risques naturels 2007
- Plan de prévention des risques naturels – règlement 2007
- Plan des servitudes d’utilité publique 2007
- Projet d’aménagement et de développement durable 2007
- Voies bruyantes 2007
- Règlement de publicité octobre 1997
- Taxes d’urbanisme Savoie 2017
- Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et technoloqiques
- OAP 2018
- PLUIHD