PLUiHD

• Plan de Bassens
• Bilan de la concertation 2007
• Éléments paysagers remarquables 2007
• Liste communale des servitudes d’utilité publique 2007
• Liste emplacements réservés 2014
• Orientations d’aménagement entrée de ville 2014
• Plan de prévention des risques naturels 2007
• Plan de prévention des risques naturels – règlement 2007
• Plan des servitudes d’utilité publique 2007
• Projet d’aménagement et de développement durable 2007
• Voies bruyantes 2007
• Règlement de publicité octobre 1997
• Taxes d’urbanisme Savoie 2017
• Fiche communale d’informations sur les risques naturels, miniers et technoloqiques
• OAP 2018
• PLUIHD